Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site omen-sports.com (ci-après « le Site ») et du service Omen.
1. Éditeur du site
- Éditeur : Audric Pouzelgues, Entrepreneur individuel (EI) — régime de la micro-entreprise
- Nom commercial : Omen
- Adresse : [Adresse de l'établissement à compléter]
- SIRET : [N° SIRET à compléter]
- Email : contact@omen-sports.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Audric Pouzelgues, en sa qualité d'éditeur du Site.
3. Hébergement
Site vitrine (omen-sports.com)
- GitHub Pages — GitHub, Inc.
- 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- github.com
Application et API (backend)
- OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com
- Hetzner Online GmbH — Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — hetzner.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site et l'application Omen — notamment la marque et le nom « Omen », les logos, textes, visuels, interfaces, illustrations, logiciels et code source — est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les contenus publiés par les utilisateurs dans l'application (programmes, messages, etc.) restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à l'éditeur les seuls droits nécessaires à leur hébergement et à leur affichage dans le cadre du service.
5. Conditions générales d'utilisation du Site
5.1 Objet
Les présentes conditions encadrent l'accès et l'utilisation du Site. Toute navigation sur le Site vaut acceptation sans réserve de ces conditions. L'utilisation de l'application Omen (web et mobile) et la souscription d'un abonnement sont régies par des conditions générales spécifiques, acceptées lors de l'inscription.
5.2 Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement, 24 h/24 et 7 j/7, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure. L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du Site mais n'est tenu à aucune obligation de résultat.
5.3 Responsabilité
Les informations présentées sur le Site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site, d'une indisponibilité temporaire ou de la présence d'un virus malgré les précautions prises.
Les programmes et conseils diffusés via Omen ne remplacent pas un avis médical. Il appartient à chaque utilisateur de s'assurer, au besoin auprès d'un professionnel de santé, de son aptitude à la pratique sportive.
5.4 Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
5.5 Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.
5.6 Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs.
6. Contact
Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à contact@omen-sports.com.